logo Pour les autres collectivités, cliquez ici
logo rss
Filtre Nombre de documents : 8293
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
99 ko
07/08/2024 Annonce légale
Constitution de société " SANE AMBULANCE 975 "
157 ko
06/08/2024 Décision n°1005-2024
Prise en charge des frais liés au spectacle du groupe The Rabeats
745 ko
06/08/2024 Organigramme CT
Organigramme des services de la Collectivité Territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
157 ko
02/08/2024 Décision n°1000/2024
Attribution de marchés de travaux pour la rénovation des logements Jeunes Rue Marguerite
146 ko
31/07/2024 Décision n°999/2024
Marché de maintenance des groupes froids de la patinoire

Collectivité Territoriale de Saint-Pierre et Miquelon
Hôtel du Territoire
Place Monseigneur François Maurer
BP 4208
97500 Saint-Pierre et Miquelon
Tél. 05-08-41-01-02 - Fax : 05-08-41-22-97
e-mail : accueil@ct975.fr

Retour en haut