logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 7040
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
84 ko
16/09/2022 Annonce légale
Avis de marché de fourniture d'un camion incendie pour l'aérodrome de Miquelon
501 ko
16/09/2022 Arrêté n°1470/2022
Délégation de signature consentie à Madame Véronique MORAZÉ, Directrice du Centre Culturel et Sportif - Pôle Tourisme et Attractivité
394 ko
16/09/2022 Arrêté n°1469/2022
Délégation de signature consentie à Monsieur Bruno HAMON, Chef du Service des Douanes de Saint-Pierre-et-Miquelon
381 ko
12/09/2022 Délibération n°231/2022
Occupation du domaine privé de la Collectivité Territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, situé sur la Commune de Miquelon-Langlade - Abri de chasse et de Pêche
384 ko
12/09/2022 Délibération n°230/2022
Occupation de la saline n°39 située sur le domaine public maritime Commune de Saint-Pierre, boulevard Constant Colmay, au profit de l'association OK Fulmar
Retour en haut