logo Pour les autres collectivités, cliquez ici
logo rss
Filtre Nombre de documents : 8460
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
403 ko
10/12/2024 Délibération n°263/2024
Rachat par la Collectivité Territoriale d'un terrain appartenant à la Société Maison Audouze situé à Saint-Pierre, 43 rue Georges Landry
426 ko
10/12/2024 Délibération n°262/2024
Vente d'un terrain situé à Saint-Pierre, quartier des Graves au titre de la 4ème tranche du lotissement des Graves
385 ko
10/12/2024 Délibération n°261/2024
Cession par la Collectivité Territoriale d'un terrain situé dans la zone artisanale de Saint-Pierre à la SCI Silva
144 ko
10/12/2024 Délibération n°260/2024
Modification des conditions de versement des allocations scolaires pour les internes
153 ko
10/12/2024 Délibération n°259/2024
Grille tarifaire de SPM FERRIES du transport de marchandises et d'unités roulantes et mise à jour du règlement d'exploitation de SPM FERRIES
Retour en haut