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Nombre de documents : 8293
145 ko
30/03/2012
Délibération n°87/2012
Désignation des membres du Conseil Territorial au sein de commissions et organismes extérieurs - Conseil d'exploitation de la Régie de Transports Maritimes
234 ko
30/03/2012
Délibération n°86/2012
Désignation des membres du Conseil Territorial au sein de commissions et organismes extérieurs - Commission consultative du Plan d'Élimination des Déchets
140 ko
30/03/2012
Délibération n°85/2012
Désignation des membres du Conseil Territorial au sein de commissions et organismes extérieurs - Commission Territoriale d'Insertion
124 ko
30/03/2012
Délibération n°84/2012
Désignation des représentants du Conseil Territorial à la Commission des Marchés à Procédure Adaptée
114 ko
30/03/2012
Délibération n°83/2012
Élection des représentants du Conseil Territorial au Jury de Concours
