logo Pour les autres collectivités, cliquez ici
logo rss
Filtre Nombre de documents : 7851
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
258 ko
13/05/2011 Délibération n°121/2011
Passation de marché pour la desserte de l'Île aux Marins - Autorisation donnée au Président de passer un marché de prestation de service avec l'association pour la Sauvegarde du Patrimoine de l'Île aux Marins
233 ko
13/05/2011 Délibération n°120/2011
Signature d'un marché public (procédure adaptée) de prestation de service - Pêche de coquilles Saint-Jacques semées en 2006
215 ko
13/05/2011 Délibération n°119/2011
Dotation 2011 d'aide sociale au Centre Communal d'Action Sociale de Miquelon
456 ko
13/05/2011 Délibération n°118/2011
Attribution d'une subvention au Centre Local d'Étude et de Formation (CLEF)
1069 ko
13/05/2011 Délibération n°117/2011
Attribution de subventions complémentaire et exceptionnelle au Comité Régional du Tourisme
Retour en haut