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Nombre de documents : 8081
558 ko
24/02/2012
Délibération n°39/2012
Attribution de marché pour les travaux d'entretien et d'exploitation des stations de refoulement et de la station de prétraitement des eaux usées de Saint-Pierre
517 ko
24/02/2012
Délibération n°38/2012
Demande d'avis - Projet de décision concernant l'organisation de la campagne audiovisuelle officielle en vue de l'élection du Conseil Territorial les 18 et 25 mars
1318 ko
24/02/2012
Délibération n°37/2012
Autorisation de signature d'un contrat de bail administratif de locaux destiné à héberger des associations œuvrant dans le domaine social au sein de la Maison de retraite de Miquelon
903 ko
24/02/2012
Délibération n°36/2012
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des ouvriers spécialisés Dockers
803 ko
24/02/2012
Délibération n°35/2012
Attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2012 au Centre Communal d'Action Sociale de Miquelon-Langlade
