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Nombre de documents : 8562
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13/05/2014
Arrêté n°644/2014
Commission locale de recensement des votes - Désignation d'un conseiller territorial
398 ko
12/05/2014
Arrêté n°643/2014
Campagne 2014 de ramassage des coquilles Saint-Jacques à Miquelon concernant les semis 2009
252 ko
12/05/2014
Décision n°642/2014
Attribution de marché - Travaux concernant l'aménagement de la salle d'exposition temporaire du Musée de l'Arche
248 ko
12/05/2014
Décision n°641/2014
Attribution de marché - Travaux concernant la reconstruction de l'accès à la cuve à fioul du Musée de l'Arche
380 ko
06/05/2014
Arrêté n°626/2014
Désignation de Monsieur Yannick Arrossaména, Directeur du Centre Culturel et Sportif territorial, en tant que représentant de la Collectivité Territoriale en application de l'article L.7122-5 du Code du Travail
