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Nombre de documents : 8300
455 ko
16/07/2013
Délibération n°214/2013
Attribution d'une bourse territoriale d'excellence Sport 12-17 ans à Monsieur Nicolas SIEGFRIEDT au titre de l'année 2013
1569 ko
16/07/2013
Délibération n°213/2013
Attribution d'une bourse territoriale d'excellence Culture 12-25 ans à Monsieur Orlando Apesteguy au titre de l'année 2013
211 ko
16/07/2013
Rapport aux délibérations n°213/2013 à n°215/2013
Attribution de trois bourses territoriales d'excellence au titre de l'année 2013
409 ko
16/07/2013
Délibération n°212/2013
Attribution d'une dotation au titre du fonds de solidarité pour le logement - Exercice 2013
1264 ko
16/07/2013
Délibération n°211/2013
Équipe pluridisciplinaire de la Maison Territoriale de l'Autonomie - Convention partenariale
