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Nombre de documents : 8097
354 ko
13/12/2017
Arrêté n°2030/2017
Portant désignation des représentants de la Collectivité au sein du Comité technique
356 ko
13/12/2017
Arrêté n°2029/2017
Portant désignation des représentants de la Collectivité au sein des commissions administratives paritaires
379 ko
13/12/2017
Arrêté n°2037/2017
Portant nomination de mandataire de la régie de recettes et d’avances auprès de la Direction Patrimoine Sport Culture de la Collectivité Territoriale, régie mixte DPSC – Sport Culture
342 ko
13/12/2017
Arrêté n°2032/2017
Portant nomination du mandataire suppléant de la régie de recettes prolongée auprès de la CISPM
360 ko
12/12/2017
Délibération n°337/2017
Exercice du droit de préemption - Abstention
