Filtre
Nombre de documents : 8260
575 ko
09/08/2011
Délibération n°190/2011
Attribution de marché pour la réalisation d'un manège hippique à la quarantaine de Saint-Pierre - Lot n°3 : Maçonnerie
578 ko
08/07/2011
Délibération n°189/2011
Demande d'avis - Projet de décret modifiant le décret n°2010-1687 du 29 décembre 2010 relatif à l'aide au fret accordée aux entreprises des départements d'outre-mer, de Saint-Pierre et Miquelon, de Mayotte, de Saint-Barthélémy, de Saint-Martin et de Wallis-et-Futuna
228 ko
08/07/2011
Délibération n°188/2011
Approbation de la convention pour la réalisation d'un stage de formation et d'insertion professionnelle
178 ko
08/07/2011
Délibération n°187/2011
Desserte inter-îles - Billetterie de Langlade - Autorisation de signer une convention avec M Jean CLOONY
540 ko
08/07/2011
Délibération n°186/2011
Bail de location - Services territoriaux - Autorisation de signature d'un bail de location pour un local destiné à accueillir le Pôle Formation Professionnelle et le Pôle Affaires Scolaires
