logo Pour les autres collectivités, cliquez ici
logo rss
Filtre Nombre de documents : 8004
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
95 ko
26/02/2010 Délibération n°45/2010
Dotation 2010 d'aide sociale au Centre Communal d'Aide Sociale de Saint-Pierre
58 ko
26/02/2010 Délibération n°44/2010
Attribution d'une subvention au comité des ressources halieutiques
118 ko
26/02/2010 Délibération n°43/2010
Attribution d'une subvention au groupement des producteurs agricoles pour l'acquisition de matériel agricole en commun - Reliquat programme sectoriel 2008/2009
119 ko
26/02/2010 Délibération n°42/2010
Convention pour le versement d'une participation financière à la Société Maritime Services (TMS) afin d'assurer temporairement la desserte de Miquelon en fret - Avenant n°1
73 ko
26/02/2010 Délibération n°41/2010
Attribution de marché pour la fourniture d'un camion hydrocureur
Retour en haut