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Nombre de documents : 8101
370 ko
21/01/2014
Arrêté n°65/2014
Modifiant l'arrêté n°810 du 11 juillet 2012 portant nomination d'un régisseur titulaire de la régie de recettes à la Patinoire de Saint-Pierre
332 ko
17/01/2014
Arrêté n°56/2014
Attribution de marché - Marché de fournitures
194 ko
15/01/2014
Arrêté n°46/2014
Subvention à M Vincent Lemoine au titre de l'aide à la constitution d'un fonds de roulement pour la création de sa société "Entreprise Vincent Lemoine SAS"
398 ko
15/01/2014
Arrêté n°44/2014
Portant nomination de mandataire de la régie de recettes de la cafétéria "L'Escale" du Centre Culturel et Sportif territorial
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14/01/2014
Délibération n°08/2014
Prorogation des conventions et baux relatifs au hangar à aéronefs à l'aéroport de Saint-Pierre "Pointe Blanche" - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition et au bail emphytéotique liant la Collectivité Territoriale et la SAEM SODEPAR - Avenant n°1 au contrat de location entre la Collectivité Territoriale et la SA Air Saint-Pierre
