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Nombre de documents : 8096
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26/07/2017
Décision n°1446/2017
Attribution du marché pour la réalisation du quai provisoire de Saint-Pierre pour l’accueil des ferries
347 ko
25/07/2017
Arrêté n°1445/2017
Portant nomination du Président du Vice-Président de la Commission des droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées de Saint-Pierre et Miquelon
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25/07/2017
Arrêté n°1444/2017
Arrêté de voirie portant réglementation temporaire de la circulation - Route de l'Étang du Milieu
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24/07/2017
Arrêté n°1435/2017
Portant nomination de mandataires de la régie de recettes et d’avances (régie mixte) auprès de la Direction Patrimoine Sport Culture de la Collectivité Territoriale
338 ko
21/07/2017
Arrêté n°1432/2017
Autorisation de signature du Président du Conseil Territorial du contrat de cession pour le spectacle "Paris est un escargot"
