logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 4811
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
510 ko
06/05/2010 Délibération n°131/2009
Participation de la Collectivité pour l'étude globale du comportement morpho-sédimentaire de l'isthme de Miquelon-Langlade
66 ko
06/05/2010 Délibération n°130/2009
Autorisant le Président du Conseil Territorial à demander une autorisation de construire pour divers travaux de construction ou de rénovation des bâtiments de la Collectivité Territorale
539 ko
06/05/2010 Délibération n°129/2009
Portant autorisation de réalisation de travaux de drainage sur des parcelles agricoles attribuée par bail à ferme à l'exploitation agricole individuelle "La Ferme Lafourcade"
475 ko
06/05/2010 Délibération n°128/2009
Location d'une partie de la Quarantaine de Miquelon au profit de Monsieur Patrick Gaspard exploitant individuel agricole "La Bergerie du Cap"
840 ko
06/05/2010 Délibération n°127/2009
Bail à ferme sur partie de la parcelle MAP n°3 sur la Commune de Miquelon-Langlade au profit de la SARL "Le Grand Large"
Retour en haut