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Nombre de documents : 8460
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10/04/2009
Délibération n°90/2009
Autorisation donnée au Président du Conseil Territorial de signer la convention entre la Marine Nationale, la Préfecture de Saint-Pierre et Miquelon et le Conseil Territorial de Saint-Pierre et Miquelon relative au soutien logistique dans le cadre des opérations de recherche du Chalutier « Ravenel »
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10/04/2009
Délibération n°89/2009
Portant reconduction d'une mise en location de parcelles agricoles à M. Patrick GASPARD
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10/04/2009
Délibération n°88/2009
Convention relative à la desserte Maritime par vedette à passagers entre les Iles Saint-Pierre et Miquelon - Avenant n°8
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10/04/2009
Délibération n°87/2009
Convention de concession pour le service public maritime reliant Saint-Pierre à l'Île aux Marins - Avenant n°1
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10/04/2009
Délibération n°86/2009
Convention 2008 relative à la Formation Professionnelle - Avenant n°1
