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Nombre de documents : 8260
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01/07/2011
Délibération n°175/2011
Autorisation à M Kenny LUCAS d'occuper temporairement une partie du domaine de la Collectivité
889 ko
01/07/2011
Délibération n°174/2011
Bail de location - Régie de Transports Maritimes - Autorisation de signature d'un bail de location pour un local destiné à accueillir les services et la billetterie de la Régie de Transports Maritimes
387 ko
17/06/2011
Délibération n°173/2011
Avenant n°2 à la convention passée avec M Rick ROSE pour la vente de billets à Fortune
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17/06/2011
Délibération n°172/2011
Autorisation à MM DETCHEVERRY Lorenzo et BRIAND Emmanuel d'occuper temporairement une partie du domaine de la Collectivité
146 ko
17/06/2011
Délibération n°171/2011
Tarifs du Centre Culturel et Sportif - Stages de danse
