Filtre
Nombre de documents : 8093
707 ko
30/07/2013
Délibération n°222/2013
Attribution d'une subvention d'équipement à l'association sportive et culturelle du collège pour la rénovation et l'aménagement des locaux du centre de vacances de Langlade au titre de l'année 2013
607 ko
30/07/2013
Délibération n°221/2013
Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Art Passion pour l'aménagement de son nouveau local au titre de l'année 2015
1024 ko
30/07/2013
Délibération n°220/2013
Attribution d'une subvention à la section d'apprentissage
441 ko
30/07/2013
Délibération n°219/2013
Résiliation de convention d'occupation
853 ko
30/07/2013
Délibération n°218/2013
Autorisation donnée au Président de signer un avenant (avenant n°2) à la convention relative à la participation de la Collectivité Territoriale à la desserte en fret de Miquelon 2012/2013
