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Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
439 ko
12/05/2015 Délibération n°117/2015
Attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2015 au Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Pierre - Fonctionnement de la Maison de l'Enfant
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12/05/2015 Rapport aux délibérations n°117/2015 et 118/2015
Soutien aux actions sociales - Attribution de subventions au titre de l'exercice 2015
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12/05/2015 Délibération n°116/2015
Marché public ayant pour objet le transport scolaire pour Saint-Pierre et Miquelon
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11/05/2015 Arrêté n°675/2015
Complétant l’arrêté n°850 du 03/07/2014 portant nomination de mandataires de la régie de recettes du Service Public de la Desserte Maritime en Passagers pour l'encaissement des ventes de billets à Fortune (Terre-Neuve et Labrador)
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06/05/2015 Décision n°666/2015
Attribution de marché - Avenant n°1 au marché de travaux 39-13 du 11 septembre 2013 - Travaux de réhabilitation et extension de la gare maritime à Saint-Pierre et Miquelon - Lot 6 : Menuiseries intérieures - Cloisons - Plafonds
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