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Nombre de documents : 8095
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21/12/2015
Décision n°1418/2015
Attribution de marché pour la formation aide soignant du programme territorial de formation professionnelle 2016/2017
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18/12/2015
Délibération n°324/2015
Budget primitif 2016
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18/12/2015
Délibération n°334/2015
Cession d'un terrain appartenant au domaine privé de la Collectivité Territoriale situé sur la Commune de Saint-Pierre, Route de l'incinérateur au profit de l'Association pour la Formation Continue
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18/12/2015
Délibération n°333/2015
Cessions de terrains appartenant au domaine privé de la Collectivité Territoriale de Saint-Pierre et Miquelon situés sur la Commune de Saint-Pierre, Quartier des Graves au profit de la SCI LOCATION SPM
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18/12/2015
Délibération n°332/2015
Prolongation du délai d'un an pour la réalisation de la mission confiée par mandat à titre gratuit à la régie eau et assainissement de Saint-Pierre pour la réalisation de travaux sur le barrage du Goéland tels que prévus par les préconisations de la visite technique de juin 2013
