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Nombre de documents : 8092
22/12/2015
Délibération n°339/2015
Subvention de fonctionnement à l'association "Les Drakkars" au titre de l'année 2015
22/12/2015
Délibération n°338/2015
Marché public ayant pour objet le programme territorial de formation professionnelle 2016/2017
22/12/2015
Délibération n°337/2015
Marché public ayant pour objet la réalisation de schéma territorial d'aménagement et d'urbanisme
22/12/2015
Délibération n°336/2015
Marché public ayant pour objet la conception réalisation maintenance du câble numérique sous-marin reliant Saint-Pierre et Miquelon à Terre-Neuve et Labrador
22/12/2015
Délibération n°335/2015
Transfert des opérations financières, budgétaires et comptables des 3 régies comptables du service public de la desserte maritime en passagers vers le budget principal de la Collectivité Territoriale de Saint-Pierre et Miquelon