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Nombre de documents : 8046
28/01/2016
Arrêté n°367/2016
Agréant la société SAS SL MANAGEMENT au régime d’aide à l’investissement et aux productions locales
26/01/2016
Arrêté n°359/2016
Portant nomination d’un mandataire pour la régie de recettes à bord du navire Le Cabestan pour l’encaissement des produits de la cafétéria
26/01/2016
Délibération n°29/2016
Avis sur le projet d'ordonnance portant application de l'article 79 de la loi n°2015-1268 du 14 octobre 2015 d'actualisation du droit des outre-mer
26/01/2016
Délibération n°28/2016
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Francoforum - Institut de Langue Française au titre de l'exercice 2016
26/01/2016
Délibération n°27/2016
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association du Prix Littéraire au titre de l'année 2016