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Nombre de documents : 8097
10/05/2016
Délibération n°106/2016
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Rhin et Danube au titre de l'année 2016
10/05/2016
Délibération n°105/2016
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société des Marins pour la rénovation de leur saline
10/05/2016
Délibération n°104/2016
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Zigotos pour la rénovation de ses doris
10/05/2016
Délibération n°103/2016
Attribution d'une subvention à l'association des amis du groupe scolaire du Feu Rouge pour des séjours pédagogiques au titre de l'année 2016
09/05/2016
Arrêté n°708/2016
Portant nomination de mandataire de la régie de recettes auprès de la Collectivité Territoriale pour l’encaissement des ventes de billets des navires à passagers et à petit fret