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24/09/2009 Délibération n°241/2009
Convention relative à la desserte maritime par vedette à passagers entre les îles Saint-Pierre et Miquelon - Avenant n°10
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24/09/2009 Délibération n°240/2009
Autorisant le Président du Conseil Territorial à signer une convention d'occupation du domaine public maritime
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24/09/2009 Délibération n°239/2009
Attribution d'une subvention à l'association "Naître, Allaiter, Grandir"
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24/09/2009 Délibération n°238/2009
Attribution d'une dotation d'aide sociale à l'association Restons chez Nous - Gestion de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
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24/09/2009 Délibération n°237/2009
Attribution de marché - Maîtrise d’œuvre pour la construction d'un centre équestre à Saint-Pierre
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