logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 5447
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
225 ko
02/06/2010 Délibération n°142/2010
Fixant les tarifs des rotations en passagers en petit fret sur les liaisons maritimes entre Saint-Pierre-et-Miquelon/ Saint-Pierre et Langlade et entre Saint-Pierre et Fortune
112 ko
02/06/2010 Délibération n°141/2010
Fixant la rémunération du directeur de la régie de transports maritimes de la Collectivité
163 ko
02/06/2010 Délibération n°140/2010
Subvention au titre de l'exercice 2010 à la régie à autonomie financière chargée de la gestion de la desserte maritime en passagers - Complément à la délibération n°23-2010
116 ko
02/06/2010 Délibération n°139/2010
Transformation de la régie pour l'encaissement des recettes de la clinique vétérinaire en régie prolongée
187 ko
02/06/2010 Délibération n°138/2010
Amortissement des immobilisations - Délibération complémentaire à la délibération n°84/2008
Retour en haut