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Nombre de documents : 6073
266 ko
18/12/2012
Délibération n°298/2012
Désignation des membres du Conseil Territorial au sein de commissions et organismes extérieurs - Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Saint-Pierre et Miquelon
750 ko
18/12/2012
Rapport aux délibérations n°298/2012 à n°300/2012
Désignation des membres du Conseil Territorial au sein de commissions et organismes extérieurs
2364 ko
18/12/2012
Délibération n°297/2012
Tarifs de la Maison des Loisirs
955 ko
18/12/2012
Délibération n°296/2012
Tarifs de la patinoire
750 ko
18/12/2012
Délibération n°295/2012
Révision de certains tarifs du Centre Culturel et Sportif
