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Nombre de documents : 8114
13/12/2017
Décision n°2039/2017
Avenant n°2 au marché n°15-17 du 31/03/17 pour des travaux de réfection de la piste de la patinoire de Saint-Pierre
13/12/2017
Arrêté n°2031/2017
Portant désignation des représentants de la Collectivité au sein du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
13/12/2017
Arrêté n°2030/2017
Portant désignation des représentants de la Collectivité au sein du Comité technique
13/12/2017
Arrêté n°2029/2017
Portant désignation des représentants de la Collectivité au sein des commissions administratives paritaires
13/12/2017
Arrêté n°2037/2017
Portant nomination de mandataire de la régie de recettes et d’avances auprès de la Direction Patrimoine Sport Culture de la Collectivité Territoriale, régie mixte DPSC – Sport Culture