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06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
1072 ko
06/05/2011 Délibération n°105/2011
Attribution d'une subvention à l'association Île aux Enfants
490 ko
06/05/2011 Délibération n°104/2011
Attribution de marché - Maintenance des stations de refoulement
307 ko
05/05/2011 Délibération n°103/2011
Tarifs des rotations en passagers pour la desserte de l'Île aux Marins - Reprise en régie de la liaison de l'Île aux Marins
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05/05/2011 Délibération n°102/2011
Autorisation d'occupation du chemin d'accès à l'étang Thélot par EDF et accord de transfert de propriété ultérieur au bénéfice de la Collectivité
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05/05/2011 Délibération n°101/2011
Autorisation de signature d'avenants d'application de l'accord-cadre 2009/2012 conclu avec EDF - Modification de la convention LBC et aide au changement de chaudières
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