logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 4263
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
729 ko
15/03/2011 Délibération n°35/2011
Mise en place de cartes de transport maritime au bénéfice des élèves de Miquelon scolarisés à Saint-Pierre
336 ko
15/03/2011 Délibération n°34/2011
Tarifs de la cafétéria du navire "Le Cabestan"
557 ko
15/03/2011 Délibération n°33/2011
Tarifs des rotations en passagers et petit fret sur les liaisons maritimes entre Saint-Pierre et Miquelon/Saint-Pierre et Langlade et entre Saint-Pierre et Fortune - Délibération modifiant la délibération n°142/2012 du 2 juin 2010
1825 ko
15/03/2011 Délibération n°31/2011
Échange de parcelle, cadastrée SAO 213, située Route de la Cléopâtre sur la Commune de Saint-Pierre, au profit de Mme Josée LEROUX, épouse POIRIER contre la parcelle SAO 215
1601 ko
15/03/2011 Délibération n°30/2011
Cession de la parcelle, cadastrée SAI172, située 31 route de Ravenel, sur la Commune de Saint-Pierre, au profit de M Bernard HARAN-CORMIER
Retour en haut