logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 4445
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
1032 ko
12/10/2012 Délibération n°217/2012
Autorisation de signature de contrats de bail administratif de locaux destinés à héberger deux associations œuvrant dans le domaine social au sein de la Maison de Retraite de Miquelon-Langlade
192 ko
12/10/2012 Délibération n°216/2012
Dotation à la Caisse de Prévoyance Sociale au titre de l'année 2012 - Revenu de Solidarité Active
449 ko
12/10/2012 Délibération n°215/2012
Attribution d'une subvention à la section d'apprentissage
343 ko
14/09/2012 Délibération n°214/2012
Demande d'avis - Projet de délégation de service public sur la desserte aérienne internationale de Saint-Pierre et Miquelon
218 ko
14/09/2012 Délibération n°213/2012
Modification de la délibération n°79/2012 portant délégation au Président du Conseil Territorial : Autorisation de réaliser une ligne de trésorerie
Retour en haut