logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 4384
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
2375 ko
25/03/2013 Délibération n°45/2013
Approbation du protocole d'accord sur l'aménagement et la durée du temps de travail au Conseil Territorial
1678 ko
25/03/2013 Délibération n°44/2013
Compte Administratif 2012 - Service public de desserte maritime en passagers - Régie de transports maritimes
5726 ko
25/03/2013 Délibération n°43/2013
Compte Administratif 2012
472 ko
25/03/2013 Délibération n°42/2013
Compte de gestion 2012 - Service public de la desserte maritime en passagers
583 ko
25/03/2013 Délibération n°41/2013
Compte de gestion 2012
Retour en haut