logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 3123
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
380 ko
22/06/2017 Arrêté n°1091/2017
Portant nomination de mandataire pour la régie d’avances auprès de la régie de transports maritimes de la Collectivité Territoriale pour l’achat de petits équipements et matériels
337 ko
22/06/2017 Décision n°1099/2017
Avenant n°1 au marché de travaux 08-15 du 02/03/15 - Construction de la Maison de la Nature et de l'Environnement à Miquelon - Lot 09B : Peinture
386 ko
21/06/2017 Arrêté n°1081/2017
Portant nomination d’un régisseur titulaire de la régie d’avances auprès de la régie de transports maritimes de la Collectivité Territoriale pour l’achat de petits équipements et matériels
386 ko
21/06/2017 Arrêté n°1080/2017
Portant nomination d’un régisseur titulaire de la régie de recettes auprès de la Collectivité Territoriale pour l’encaissement des ventes de billets des navires à passagers et à petit fret
349 ko
20/06/2017 Délibération n°210/2017
Demande d'avis - Projet de décision modifiant la décision n°2013-PA-05 du 21 octobre 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à ADLIAN pour exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre de modulation de fréquence intitulé Radio Atlantique
Retour en haut